Dossier arrêté du PLU

Conformément aux dispositions de l'article L123-9 du Code de l'Urbanisme, vous trouverez ci-dessous les documents de révision du POS en Plan Local d'Urbanisme tel qu'arrêté en décembre 2016.

Couverture du dossier
Somaire du dossier

1 - rapport de Présentation
1 - couverture
1.1 - Diagnostic socio économique
1.2 - EIE
1.3 - Choix et justifications
1.4 - Evaluation des incidences

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable
PADD

3 - Orientation d'Aménagement et de Programmation
OAP

4 - Règlement
4.1 - Règlement
4.2 - Plan Nord-Est
4.3 - Plan Sud-Est
4.4 - Plan Nord-Ouest
4.5 - Plan Sud-Ouest
4.6 - Précisions règementaires

5 - Annexes

5.1 - SUP
Le Fouzon, La Céphons, Le Renon, Le Nahon
Arrêté département visibilité
Arrêté circulaire 25.07.1990
Arrêté gaz Valençay
AS1 Choizeau 2
AS1 Choizeau 3
AS1 Choiseau F1
Couverture SUP
Liste SUP
PPR règlement
PT3 AP 19710325
Règlement des SUP
Servitudes 2500-2400
Servitudes 6000-1764

5.2 - Plan des Périmètres

5.3 - Réseaux
Couverture réseuax déchets
Notice
Planche réseaux 1 EP
Planche réseaux 2 EP
Réseaux AEP commune
Réseaux AEP ville
Réseaux EU
Schéma directeur d'assainissement

5.4 - Informations
Charte départementale des bâtiments agricoles
Couverture
Plaquette

5.5 - Couvertures annexes

 

Les documents concernés :